Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VINCENT GUILBAUD
/
SUTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUTRA
M. VINCENT GUILBAUD
SCEA GUILBAUD GEFFARD, SCEA
M. CYRIL GEFFARD

Numéro de dépôt :
4045553
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
SUTRA de VINCENT GUILBAUD

Présentation de la marque SUTRA

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par monsieur VINCENT GUILBAUD, GUILBAUD GEFFARDTODO, monsieur CYRIL GEFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur VINCENT GUILBAUD domicilié(e) 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France, GUILBAUD GEFFARDTODO domicilié(e) 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur CYRIL GEFFARD domicilié(e) 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GUILBAUD GEFFARD, M. VINCENT GUILBAUD domicilié(e) 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France.

La marque SUTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUTRA est expirée depuis le 7 novembre 2023.

VINCENT GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : KAMA


M. VINCENT GUILBAUD - 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France

SCEA GUILBAUD GEFFARD, SCEA - 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France - SIREN 4

M. CYRIL GEFFARD - 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France


SCEA GUILBAUD GEFFARD, M. VINCENT GUILBAUD - 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 21 août 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°732993 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-08-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.